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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent, avec des notes / par Me J.-B. Denisart,...

    Date de publication

    1759

    Auteur

    Denisart, Jean-Baptiste

    Date

    1759

    Cote

    D bib 10307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur...
  2. Résultat n°2

    Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris : 1668-1787 : inventaire analytique des articles Y 9498-9499 / par Michèle Bimbenet-Privat... ; [publ. par les ] Archives nationales

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Bimbenet-Privat, Michèle

    Date

    1992

    Cote

    H bib 3680/8 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
  3. Résultat n°3

    Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris : 1668-1787 : inventaire analytique des articles Y 9498-9499 / par Michèle Bimbenet-Privat ; [publ. par les ] Archives nationales. - ParisArchives nationales1992

    Date

    1992

    Cote

    R NAT 106

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
  4. Résultat n°4

    Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série Y. Tome premier, Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 18800 / Archives nationales ; [réd.] par Henri Gerbaud et Michèle Bimbenet-Privat ; avec la collab. de Jacques Dion ; avant-propos par Jean Favier,...

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Gerbaud, Henri

    Date

    1993

    Cote

    H bib 3680/13 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série...
  5. Résultat n°5

    Minutes et brevets, registres et répertoires. Note sur la pratique des notaires du Châtelet de Paris aux XVIe et XVIIe siècles / par Michel Ollion.

    Date

    2018

    Cote

    Delta 87/77

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Bibliothèque de l'Ecole des chartes
    • Minutes et brevets, registres et répertoires. Note...
  6. Résultat n°6

    Inventaire analytique des livres de couleur et bannières du Châtelet de Paris : T. II Bannières / par Alexandre Tuetey ; Archives nationales

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Tuetey, Alexandre

    Date

    1907

    Cote

    H bib 11350 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Inventaire analytique des livres de couleur et bannières...
  7. Résultat n°7

    Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur la jurisprudence et les usages qui s'y observent / [par J. Le Camus] ; avec des notes par Me J.-B. Denisart,...

    Date de publication

    1759

    Auteur

    Denisart, Jean-Baptiste

    Date

    1759

    Cote

    R D bib 10307 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Actes de notoriété donnés au Châtelet de Paris sur...
  8. Résultat n°8

    La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume, démontrée par principes, et mise en action par des formules / par M. Pigeau

    Date de publication

    1779

    Auteur

    Pigeau, Eustache-Nicolas

    Date

    1779

    Cote

    D bib 10341 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La procédure civile du Châtelet de Paris, et de toutes...
  9. Résultat n°9

    Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série Y. Tome premier, Les chambres : Y 1 à 10718 et 18603 à 18800 / Archives nationales ; [réd.] par Henri Gerbaud et Michèle Bimbenet-Privat ; avec la collab. de Jacques Dion ; avant-propos par Jean Favier. - ParisArchives nationales1993

    Date

    1993

    Cote

    R NAT 105

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Châtelet de Paris : répertoire numérique de la série...