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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
  2. Résultat n°2

    Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Dp 15539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour...
  3. Résultat n°3

    Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats...
  4. Résultat n°4

    Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des 6 et 7 juin 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5920 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des...
  5. Résultat n°5

    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5915 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
  6. Résultat n°6

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5887 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  7. Résultat n°7

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5678 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  8. Résultat n°8

    Code de l'aviation civile et commerciale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5468 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'aviation civile et commerciale
  9. Résultat n°9

    Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1955

    Date

    août 1955

    Cote

    Dp 5461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet...
  10. Résultat n°10

    Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    R Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
  11. Résultat n°11

    Archives contemporaines et histoire : journées d'étude / de la Direction des archives de France, Vincennes [les] 28-29 novembre 1994

    Date de publication

    1995

    Date

    1995

    Cote

    R H bib 5091 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Archives contemporaines et histoire : journées d'étude...
  12. Résultat n°12

    Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation administrative, élaboration des actes, déconcentration / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1989

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1219/4 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 4, Organisation...
  13. Résultat n°13

    Code pratique de la fonction publique. 3, Fonction publique hospitalière / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1987

    Cote

    R D bib 1219/3 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 3, Fonction...
  14. Résultat n°14

    Code pratique de la fonction publique. 2, Fonction publique territoriale / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1987

    Cote

    R D bib 1219/2 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 2, Fonction...
  15. Résultat n°15

    Code pratique de la fonction publique. 1, Fonction publique d'État et principes généraux / [publ. par] Serge Salon, Jean-Charles Savignac

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Savignac, Jean-Charles

    Date

    1987

    Cote

    R D bib 1219/1 (Cote intellectuelle), ISSN 0986-4822

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code pratique de la fonction publique. 1, Fonction...
  16. Résultat n°16

    Code administratif

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1218 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code administratif
  17. Résultat n°17

    Code de Commerce

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code de Commerce
  18. Résultat n°18

    Code Civil

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1216 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code Civil
  19. Résultat n°19

    Code des communes : et textes annexes

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    R D bib 1215 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des communes : et textes annexes
  20. Résultat n°20

    La monarchie féodale en France et en Angleterre, Xe-XIIIe siècle / par Charles Petit-Dutaillis,...

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Petit-Dutaillis, Charles

    Date

    1933

    Cote

    H bib 4655 (Cote intellectuelle), 41

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La monarchie féodale en France et en Angleterre, Xe-XIIIe...