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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1955

    Date

    août 1955

    Cote

    Dp 5461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet...
  2. Résultat n°2

    Code de l'aviation civile et commerciale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5468 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'aviation civile et commerciale
  3. Résultat n°3

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5678 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  4. Résultat n°4

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5887 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  5. Résultat n°5

    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5915 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
  6. Résultat n°6

    Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des 6 et 7 juin 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5920 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Signalisation des routes et autoroutes (arrêtés des...
  7. Résultat n°7

    Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats du siège, les magistrats du parquet, comment devenir magistrat ? / Ministère de la justice, Service de l'information et de la communication

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Dp 5999/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les magistrats : qui sont les magistrats ? Les magistrats...
  8. Résultat n°8

    Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour un meilleur traitement de vos archives / Ministère de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie, Mission des Archives nationales

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    Dp 15539 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Du papier... à la mémoire : méthodes et conseils pour...
  9. Résultat n°9

    Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962 / [publ. par le] Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Délégation à la mémoire et à l'information historique

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    Hp 8579 (Cote intellectuelle), 1275-2126

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Cimetières militaires français, Afrique du Nord, 1830-1962...
  10. Résultat n°10

    Code de la sécurité sociale

    Date de publication

    1985

    Date

    1985

    Cote

    D bib 10467/1-2 (Cote intellectuelle), 0767-4538

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la sécurité sociale
  11. Résultat n°11

    Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer....
  12. Résultat n°12

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  13. Résultat n°13

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1222 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  14. Résultat n°14

    Code général des collectivités territoriales : Partie législative

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1233 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code général des collectivités territoriales : Partie...
  15. Résultat n°15

    Nouveau code de procédure civile : code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution

    Date de publication

    1998

    Date

    1998

    Cote

    D bib 1247 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile : code de procédure...
  16. Résultat n°16

    Code de la propriété intellectuelle, parties législative et réglementaire / [publ. par la Commission supérieure de codification]

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1261 (Cote intellectuelle), 0767-4538, 20041

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la propriété intellectuelle, parties législative...
  17. Résultat n°17

    Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1265, 0767-4538, 1006

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Registre du commerce et des sociétés : textes législatifs...
  18. Résultat n°18

    Convention collective nationale du 1er janvier 1986 (Etendue par arrêté du 28 mai 1986) : ameublement (fabrication) / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1277 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale du 1er janvier 1986...
  19. Résultat n°19

    Convention collective nationale : manutention ferroviaire et travaux connexes / Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1278 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Convention collective nationale : manutention ferroviaire...
  20. Résultat n°20

    Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. I Parties législatives et réglementaires

    Date de publication

    1996

    Date

    1996

    Cote

    D bib 1281/1 (Cote intellectuelle), 0767-4538

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des pensions civiles et militaires de retraite...