Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
Lieux
  • 2
Période
  • 1
  • 1
  • 43
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 9
  • 9
  • 9
  • 4
Typologies
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
Sujets
  • 19
  • 6
  • 5
  • 4
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 4
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux de commerce, imprimé par ordre du Directoire exécutif

    Date de publication

    an VII

    Date

    an VII (calendrier républicain)

    Cote

    D bib 701 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de lois, réglements et arrêtés pour les tribunaux...
  2. Résultat n°2

    Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre 1892. Livret appartenant à M. / République Française. ReimsImprimerie Matot-Braine1892

    Date

    1892

    Cote

    Hp 10372

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Travail des enfants dans l'industrie. Loi du 2 novembre...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    La monarchie féodale en France et en Angleterre, Xe-XIIIe siècle / par Charles Petit-Dutaillis,...

    Date de publication

    1933

    Auteur

    Petit-Dutaillis, Charles

    Date

    1933

    Cote

    H bib 4655 (Cote intellectuelle), 41

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • La monarchie féodale en France et en Angleterre, Xe-XIIIe...
  5. Résultat n°5

    Office national des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation / État français, chef du gouvernement (secrétariat général des anciens combattants). ParisImprimerie nationale1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 10310

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Office national des mutilés, combattants, victimes...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Incorporation de la classe 1953 (première fraction du contingent) / Journal officiel de la république française. ParisImprimerie des journaux officiels1953 Textes d'intérêt général

    Date

    1953

    Cote

    R Hp 10361

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Incorporation de la classe 1953 (première fraction...
  9. Résultat n°9

    Incorporation de la classe 1953 (première fraction du contingent) / Journal officiel de la république française. ParisImprimerie des journaux officiels1953 Textes d'intérêt général

    Date

    1953

    Cote

    Hp 10361

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Incorporation de la classe 1953 (première fraction...
  10. Résultat n°10

    Distribution de lait et de sucre dans les écoles / Journal officiel de la République Française. ParisImprimerie des Journaux officiels1954 Textes d'intérêt général

    Date

    1954

    Cote

    R Hp 10357

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Distribution de lait et de sucre dans les écoles /...
  11. Résultat n°11

    Distribution de lait et de sucre dans les écoles / Journal officiel de la République Française. ParisImprimerie des Journaux officiels1954 Textes d'intérêt général

    Date

    1954

    Cote

    Hp 10357

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Distribution de lait et de sucre dans les écoles /...
  12. Résultat n°12

    Code de l'aviation civile et commerciale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5468 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'aviation civile et commerciale
  13. Résultat n°13

    Mise à jour du code rural à la date du 1er octobre 1955

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    D bib 511 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mise à jour du code rural à la date du 1er octobre...
  14. Résultat n°14

    Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet 1955 et circulaire n°55-117 du 2 août 1955.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1955

    Date

    août 1955

    Cote

    Dp 5461 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réquisitions de logements (décret n° 55-933 du 11 juillet...
  15. Résultat n°15

    Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer. (Ed. remise à jour au 21 mars 1963)

    Date de publication

    1963

    Date

    1963

    Cote

    D bib 1157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Accueil et réinstallation des Français d'Outre-mer....
  16. Résultat n°16

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5887 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  17. Résultat n°17

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5678 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  18. Résultat n°18

    VIe plan de développement économique et social : 1971-1975, rapport général, les objectifs généraux et les actions prioritaires du VIe Plan et annexes au rapport général, programmes d'actions détaillées

    Date de publication

    [1971]

    Date

    [1971]

    Cote

    H bib 3399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • VIe plan de développement économique et social : 1971-1975,...
  19. Résultat n°19

    Nouveau code de procédure civile

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    D bib 1187 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Nouveau code de procédure civile
  20. Résultat n°20

    Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique (décrets du 28 mars 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5915 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique...