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  1. Résultat n°1

    Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires... / Dalloz

    Date de publication

    1914

    Date

    1914

    Cote

    LB 3394 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
  2. Résultat n°2

    Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux de l'arrondissement. Conseillers municipaux. Maires et adjoints

    Date de publication

    1925

    Date

    1925

    Cote

    D bib 255 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux...
  3. Résultat n°3

    Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux et d'arrondissement. Conseillers municipaux. Maires et Adjoints. Édition à jour au 1er janvier 1928

    Date de publication

    1928

    Date

    1928

    Cote

    D bib 690 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux...
  4. Résultat n°4

    Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse et Code rural avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence...

    Date de publication

    1930

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1930

    Cote

    D bib 799 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse...
  5. Résultat n°5

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1943

    Cote

    D bib 727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  6. Résultat n°6

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz

    Date de publication

    1944

    Date

    1944

    Cote

    D bib 2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence,...
  7. Résultat n°7

    Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels. Ier janvier 1949

    Date de publication

    [1949]

    Date

    [1949]

    Cote

    D bib 10346 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
  8. Résultat n°8

    Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    D bib 826 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
  9. Résultat n°9

    Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels

    Date de publication

    1954

    Date

    1954

    Cote

    D bib 10270 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
  10. Résultat n°10

    Nouveau répertoire de droit / publié sous la direction de MM. Emmanuel Vergé, Joseph Hamel

    Date

    1962-1976

    Cote

    H bib 12797

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Nouveau répertoire de droit / publié sous la direction...
  11. Résultat n°11

    Code de commerce

    Date de publication

    1989

    Date

    1989

    Cote

    D bib 1217 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de commerce