Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 11
    • 1
    • 3
    • 3
    • 2
    • 1
    • 1
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 2
  • 1
  • 1
Typologies
  • 1
Sujets
  • 5
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 2

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

1

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz

Date

1944

Cote

D bib 2 (Cote intellectuelle)

2

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels. Ier janvier 1949

Date

[1949]

Cote

D bib 10346 (Cote intellectuelle)

3

Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux de l'arrondissement. Conseillers municipaux. Maires et adjoints

Date

1925

Cote

D bib 255 (Cote intellectuelle)

4

Code forestier suivi des lois sur la pêche et la chasse et Code rural avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence...

Date

1930

Cote

D bib 799 (Cote intellectuelle)

5

Nouveau répertoire de droit / publié sous la direction de MM. Emmanuel Vergé, Joseph Hamel

Date

1962-1976

Cote

H bib 12797

6

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1943

Cote

D bib 727 (Cote intellectuelle)

7

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires... / Dalloz

Date

1914

Cote

LB 3394 (Cote intellectuelle)

8

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels

Date

1954

Cote

D bib 10270 (Cote intellectuelle)

9

Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1952

Cote

D bib 826 (Cote intellectuelle)

10

Manuel électoral. Sénateurs. Députés. Conseillers généraux et d'arrondissement. Conseillers municipaux. Maires et Adjoints. Édition à jour au 1er janvier 1928

Date

1928

Cote

D bib 690 (Cote intellectuelle)

11

Code de commerce

Date

1989

Cote

D bib 1217 (Cote intellectuelle)