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Résultats de la recherche

  • 1

    Projets de rétablissement de la caisse, statuts du 2 ventôse an XII, actes, additionnels à ce règlement.

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    25 X 494

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Règlements
    • Projets de rétablissement de la caisse, statuts du...
  • 2

    Demandes de modifications ; nouveau règlement de 1897 ; notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés (1932).

    Date

    1890-1833

    Cote

    25 X 498

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Règlements
    • Demandes de modifications ; nouveau règlement de 1897 ;...
  • 3

    1866-1895

    Cote

    25 X 967

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Sinistres
    • Déclarations de sinistres, réclamations des sinistrés,...
    • 1866-1895
  • 4

    an IX-1865

    Cote

    25 X 966

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Sinistres
    • Déclarations de sinistres, réclamations des sinistrés,...
    • an IX-1865
  • 5

    1928-1937

    Cote

    25 X 968

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Sinistres
    • Déclarations de sinistres, réclamations des sinistrés,...
    • 1928-1937
  • 6

    Enquêtes auprès d'autres départements, relatives à l'organisation de leur caisse.

    Date

    an IX-1894

    Cote

    25 X 499

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Enquêtes auprès d'autres départements, relatives à...
  • 7

    Historique de la Caisse départementale des incendiés de la Marne.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    25 X 493

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Historique de la Caisse départementale des incendiés...
  • 8

    Correspondance entre les préfectures, les sous-préfectures, les collecteurs et la Caisse.

    Date

    an XII-1838

    Cote

    25 X 508

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Correspondance entre les préfectures, les sous-préfectures,...
  • 9

    États des sinistres, estimation des pertes, mandats de paiement.

    Date

    an XII-1882

    Cote

    25 X 965

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Sinistres
    • États des sinistres, estimation des pertes, mandats...
  • 10

    1804-1820

    Cote

    25 X 540

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • État récapitulatif des dons par communes
    • 1804-1820
  • 11

    1851-1870

    Cote

    25 X 543

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • État récapitulatif des dons par communes
    • 1851-1870
  • 12

    1821-1830

    Cote

    25 X 541

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • État récapitulatif des dons par communes
    • 1821-1830
  • 13

    1831-1840

    Cote

    25 X 542

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • État récapitulatif des dons par communes
    • 1831-1840
  • 14

    Compte-rendu des recettes et des dépenses = Compte détaillé des recettes et des dépenses pour l'année... / Département de la Marne. Bureau central des incendiés. Châlons-sur-MarneDortu-Deullin1804-1989

    Date

    1804-1989

    Cote

    Delta 1900/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Périodique disparu
    • Bureau central des incendiés - Département de la Marne
    • Compte-rendu des recettes et des dépenses = Compte...
  • 15

    an XIII-1847

    Cote

    25 X 532

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • an XIII-1847
  • 16

    1874-1887

    Cote

    25 X 533

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1874-1887
  • 17

    1889

    Cote

    25 X 535

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1889
  • 18

    1896-1926

    Cote

    25 X 538

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1896-1926
  • 19

    1895

    Cote

    25 X 537

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Collectes
    • Correspondance ; montant des collectes par communes,...
    • 1895
  • 20

    1893-1894

    Cote

    25 X 503

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 25 X Assurances
    • Caisse départementale des incendiés de la Marne
    • Généralités
    • Bureau central
    • Arrêtés portant nomination des membres du bureau et...
    • 1893-1894