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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code de procédure civile annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10266 (Cote intellectuelle)
 Date
1876-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de procédure civile annoté et expliqué d'après...
Résultat n°2

Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10167 (Cote intellectuelle)
 Date
1877-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
Résultat n°3

Traité de paix avec l'Allemagne signé à Versailles le 28 juin 1919
Cote
LB 3406 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Traité de paix avec l'Allemagne signé à Versailles...
Résultat n°4

Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles
Cote
D bib 563 (Cote intellectuelle)
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce suivi des lois commerciales et industrielles
Résultat n°5

Code de commerce
Cote
D bib 427 (Cote intellectuelle)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de commerce
Résultat n°6

Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de guerre et de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières
Cote
D bib 10170 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code de l'enregistrement du timbre, des droits d'hypothèque,...
Résultat n°7

Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets usuels
Cote
D bib 10324 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Codes d'audience suivis des lois, ordonnances et décrets...
Résultat n°8

Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10267 (Cote intellectuelle)
 Date
1881-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence...
Résultat n°9

Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
D bib 10168 (Cote intellectuelle)
 Date
1873-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code Civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence...