Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Date

1800-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

204,00 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Conseil général. Conseil d'arrondissement. Service départemental d'architecture. Caisse départementale de retraite

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Les conseils généraux et les conseils d'arrondissement ont été créés en l'an VIII (1800), mais les seconds, au rôle purement consultatif, ont été supprimés en 1940. La commission départementale, instituée par la loi de 1871, a été supprimée en 1982.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Les documents les plus importants que l'on trouve dans cette série sont les rapports des chefs de service au conseil général. Ils ont commencé à être imprimés à partir de 1841, à peu près en même temps que les rapports des préfets et les délibérations (dès 1836). Les bâtiments départementaux les plus anciens sont : la préfecture, installée dès l'origine dans l'ancienne intendance construite entre 1759 et 1771 ; la sous-préfecture de Reims, accueillie après 1918 dans l'ancien hôtel des fermes du XVIIIe siècle, place Royale, et l'ancienne école normale de garçons, transférée en 1860 dans l'ancienne abbaye de Toussaints du XVIe siècle.

1 N. Conseil général et commission départementale

2 N. Conseils d'arrondissement

3 N. Comptabilité du département

4 N. Bâtiments départementaux

5 N. Caisse départementale de retraite

Accroissements

Accroissements

N continu en cours de classement

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

DUMAS (Georges), MICHELET (Roland), NASOM (A.), Repertoire numérique imprimé, Châlons, 1981, XX-113 p.

Conseil général et commission départementale (1N)

Autres Cotes

1 N 1-354

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Conseil général. Commission départementale

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

I) Conseil général.

1 N 1*-66*, 146*-318*. Procès verbaux manuscrits et imprimés des délibérations avec rapports des préfets et des chefs de service (An VIII-1940).

Ces documents donnent une importante documentation sur la situation économique et sociale du département. La collection imprimée ne commence qu'en 1836.

1 N 67-144. Dossiers des sessions (An VIII-1940).

Dans ces dossiers, il y a aussi des rapports sur la situation économique et sociale du département.

II) Commission départementale.

1 N 319*-345*, 356*-367*. Registres manuscrits et imprimés des procès verbaux des séances (1871-1939). (La collection imprimée débute en 1888).

1 N 346-354. Procès verbaux des délibérations (minutes) (1913-1931).

Conditions d'accès

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

DUMAS (Georges), MICHELET (Roland), NASOM (A.), Repertoire numérique imprimé, Châlons, 1981, XX-113 p.