Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Date

1800-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Cette série a été créée en 1998 pour classer les archives d'établissements publics qui ont fonctionné pendant plusieurs siècles. Les versements des succursales de la Banque de France y ont été classés.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

Répertoires numériques dactylographiés.

Banque de France, succursale de Châlons

Autres Cotes

2 ETP 1-89

Date

1837-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9,80 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Banque de France. Succursale de Châlons-en-Champagne de la Banque de France

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement - Entrée n° 3406 du 6 juin 2005

Présentation du contenu

Présentation du contenu

1/ Assemblée générale des actionnaires, conseil d'administration, circulaires, notes de service, rapport d'inspection, rapport administratif, règlement général.

2/ Demandes d'ouvertures de compte de dépôt de fonds, journal, grand livre des actions, registre, attestations, revue des marchés commerciaux...

Mode de classement

Mode de classement

Plan de classement spécifique : A - CREATION DU COMPTOIR B. CONSEIL DE LA SUCCURSALE C. DIRECTION DU COMPTOIR D. IMMOBILIER E. MATERIEL F. ACTIVITES DE LA SUCCURSALE H. EVENEMENTS EXCEPTIONNELS

Conditions d'accès

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Délai

50 ans

Première année communicable

2055

Mots clés matières

Mots clés collectivités