Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

218,00 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Présentation du contenu

La série K sert à coter les publications officielles.

K. Arrêtés du préfet de la Marne (an VIII-1954).

1 K. Bulletin des lois, partie principale, partie supplémentaire, table (1789-1931).

2 K. Journal officiel, lois et décrets (1871-20.. )

2 K. Journal officiel, associations (1986-2005).

3 K. Sénat, Assemblée nationale (1881-20..) (en microfiches depuis 1992).

4 K. Tables Lois et décrets, Chambres (1871- 1976).

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Immédiatement communicable.

Journal officiel. Tables des lois et décrets. Tables des débats des Chambres.

Autres Cotes

4 K

Date

1871-1871

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne