Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Date

1800-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

145,00 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne (1 Z, 2 Z, 4, Z, 5 Z)Centre de Reims (3 Z)

Origine

Sous-préfectures

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

La sous-préfecture de Châlons a été supprimée par ordonnance du 20 décembre 1815.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Dans cette série sont conservées uniquement les archives des sous-préfectures à partir de 1800. Chaque fonds de sous-préfecture correspond à une sous-série.

1 Z. Sous-préfecture de Châlons-en-Champagne.

2 Z. Sous-préfecture d'Epernay.

3 Z. Sous-préfecture de Reims.

4 Z. Sous-préfecture de Sainte-Menehould.

5 Z. Sous-préfecture de Vitry-le-François.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

G. Dumas, A. Ferrant et R. Michelet. Répertoire numérique imprimé, 1981, XXVII-126 p.

Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z).

Autres Cotes

4 Z 1-271

Date

1800-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Sous-préfecture de Sainte-Menehould

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

La sous-préfecture de Sainte-Menehould a été supprimée en 1926, puis rétablie en 1941.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

4 Z 1*-3*. Lois, ordonnances, arrêtés (An VIII-1834).

4 Z 1*-3*. Arrêtés du sous-préfet (An VIII-1834).

4 Z 4*-74. Administration générale et économie (An VIII-1926).

4 Z 4-36. Administration générale (An VIII-1926).

4 Z 24*-34*. Pétitions et avis (1807-1841).

4 Z 35-36. Décorations et distinctions honorifiques (1900-1926).

4 Z 37-38. Personnel de la Sous-Préfecture (1889-1926).

4 Z 39-53. Élections (1815-1926).

4 Z 39-40. Élections diverses (1846-1915).

4 Z 40-42. Élections législatives (1884-1926).

4 Z 43*-46. Élections cantonales (1833-1926).

4 Z 47-53. Élections municipales (1815-1925).

4 Z 53 bis-58. Police (An XIII-1909).

4 Z 53 bis-55. Questions générales (An XIII-1902).

4 Z 56-57. Sûreté générale (1860-1905).

4 Z 58. Police administrative (1909).

4 Z 59-63*. Santé publique et hygiène (1849-1926).

4 Z 64-71. Population, affaires économiques, statistiques (1819-1926).

4 Z 64. Population (1843-1875).

4 Z 65-67. Économie, subsistances (1832-1926).

4 Z 68-71. Statistiques (1819-1904).

4 Z 72-74. Agriculture et forêts (1858-1891).

4 Z 75*-81. Administration et comptabilité départementales (1834-1926).

4 Z 75*-80. Conseil d'arrondissement (1834-1926).

4 Z 81. Bâtiments et mobilier départementaux (1838-1892).

4 Z 82*-175. Administration et comptabilité communales (An II-1926).

4 Z 82*-164. Dossiers d'administration communale (An II-1926).

4 Z 165-172. Bâtiments et biens communaux (1816-1913).

4 Z 173-175. Dons et legs (1814-1902).

4 Z 176-187. Finances, Cadastre, Postes (An VIII-1925).

4 Z 176-185. Contributions (An VIII-1925).

4 Z 186. Postes et téléphone (1871-1893).

4 Z 187. Domaines (An IX-1825).

4 Z 188-226. Affaires militaires, organismes de temps de guerre (An VIII-1926).

4 Z 188-196. Préparation militaire et recrutement de l'armée (An XI-1905).

4 Z 197-203. Organisation de l'armée (An VIII-1926).

4 Z 204-206. Garde nationale (An XIV-1846).

4 Z 207. Gendarmerie (1830-1871).

4 Z 208-213. Sapeurs-pompiers (1854-1926).

4 Z 214-226. Guerre de 1914-1918 (1914-1926).

4 Z 227-233. Travaux publics et transports (An VIII-1902).

4 Z 227. Ponts et Chaussées (1880-1895).

4 Z 228. Routes, grande voirie (1853-1902).

4 Z 229. Chemins de fer (1865).

4 Z 230-232. Navigation intérieure (An VIII-1828).

4 Z 233. Service hydraulique (1882-1892).

4 Z 234-249. Cultes (1781-1925).

4 Z 250-266. Assistance et prévoyance sociale (An VIII-1926).

4 Z 267-271. Établissements pénitentiaires (An IX-1926).

Conditions d'accès

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

DUMAS (G.), FERRANT (A.), MICHELET (R.), Répertoire numérique complet, Châlons, 1981, XXVII-126 p.