Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

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Cote/Cotes extrêmes

1 X art. 1-133 ; 2 X art. 1-100 ; 3 X art. 1-9 ; 4 X art. 1-37 ; 5 X art. 1-1029 ; 6 X art. 1-52 ; 7 X art. 1-91 ; 8 X art. 1-48 ; 9 X art. 1-2272 ; 10 X art. 1-76 ; 11 X art. 1-122 ; 12 X art. 1-69 ; 13 X art. 1-9 ; 14 X art. 1-6 ; 15 X art. 1-124 ; 16 X art. 1-22 ; 17 X art. 1-53 ; 18 X art. 1-40 ; 19 X art. 1-10 ; 20 X art. 1-36 ; 21 X art. 1-56 ; 22 X art. 1-199 ; 23 X art. 1-28 ; 24 X art. 1-61 ; 25 X art. 1-1377 ; 26 X art. 1-87 ; 27 X art. 1-51 ; 28 X art. 1-30 ; 29 X art. 1-15 ; 30 X art. 1-13 ; 31 X art. 1-591 ; 32 X art. 1-42 ; 33 X art. 1-46 ; 34 X art. 1-69 ; 35 X art. 1-50 ; 36 X art.1-145 ; 37 X art. 1-157 ; 1 XX art. 1-130 ; 2 XX art. 1-40

Date

1840-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

7526

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Le nouveau répertoire que nous présentons aujourd'hui se rapporte à une série de documents qui n'a fait jusqu'alors l'objet dans bien des départements français que d'études excessivement sommaires. La série X est considérée, en effet, dans les milieux archivistiques et historiques comme une source de moindre importance pour l'administration et l'histoire.

En donnant à ce répertoire tout le développement qu'il mérite nous espérons apporter la preuve contraire et souhaitons qu'un chercheur puisse maintenant donner le beau volume qu'il est possible d'écrire sur les modes d'assistance dans le département de la Marne de l'an VIII à 1945. C'est en effet dans cet espoir, qu'au cours du présent inventaire nous avons mentionné les divers textes législatifs qui ont créé ou modifié les différentes assistances. L'historien, le législateur y trouveront matière, à réflexion ! Que de lois dont l'application a échoué, si même leur mise en vigueur fut suivie d'un commencement d'exécution. A l'heure où la Sécurité sociale pourrait songer à se substituer aux divers modes d'assistance, où tout au moins les services d'assistance et d'hygiène auraient avantage à se trouver groupés sous la même direction, le rapprochement des sections de cet inventaire fera apparaître combien les uns et les autres sont dans la pratique unis. Que de services, en effet, ont, au cours de cette période, passé de mains en mains. Nous n'en prendrons pour exemple que le Service de la protection du premier âge, qui fut géré alternativement par l'Assistance publique, le Service départemental d'hygiène et la Préfecture. C'est d'ailleurs une des raisons qui nous ont amené à introduire dans ce répertoire les fonds du Service d'hygiène qui, de par les règlements d'archives, se trouvent répartis entre les séries M et X. Ainsi se trouvent regroupés les éléments nécessaires au service placé sous la direction du médecin départemental d'hygiène, actuellement désigné sous le titre de directeur départemental de la Santé.

Pour la présentation de cette série qui compte 7.525 articles nous ne pouvions songer à utiliser un nombre restreint de sous-séries. Aussi, sans tomber dans l'excès inverse avons-nous dû répartir ces documents en 37 sous-séries comprenant d'une part tous les modes d'assistance à caractère durable c'est-à-dire à l'exception d'assistances du type temporaire comme les divers secours accordés aux réfugiés, d'autre part tout ce qui concerne l'hygiène publique. De plus deux fonds, celui de la 12e Direction régionale de la Santé et celui de la Délégation régionale de la Famille intéressant plusieurs départements, se sont vus attribuer la lettre double XX.

Enfin certaines sous-séries, telles 9 X (Hôpitaux et hospices ; Bureaux de bienfaisance) et 31 X (Logements insalubres ; Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes) étant très fréquemment l'objet de consultation de la part des services intéressés ont été plus longuement analysées.

En terminant, il nous reste à remercier les chefs des divers services qui ont bien voulu nous aider de leurs conseils, et à signaler que le présent travail est l'œuvre collective de tout le personnel des Archives de la Marne et particulièrement de Mademoiselle Andrée Ragache, sous-Archiviste.

Autres Cotes

25 X 1-1377

Date

an VIII-1983

Origine

En dehors des dossiers en provenance de la Préfecture cette sous-série comporte les archives propres de trois organismes. 1°) La Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne (autorisée par ordonnance du 20 février 1821). 2°) La Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie, Aisne, Aube, Marne (autorisée par ordonnance du 25 mai 1820). 3°) La Caisse départementale des incendiés de la Marne.

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Ce dernier organisme avec ses deux filiales de création plus récente : Caisse départementale de secours contre la grêle et Caisse départementale de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail, remonte à 1774. Mis en sommeil sous la Révolution il fut réorganisé le 2 ventôse an XII.

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Les dossiers de sinistres et les polices d'assurance fournissent d'utiles détails pour l'histoire de l'habitat.

Bibliographie

Bibliographie

Pour complément d'information nous renvoyons aux deux travaux suivants : Pierre Cassagneau, La Caisse départementale des incendiés de la Marne (Paris, 1912, in-8°, 304 p.) et Just Berland, Textes inédits concernant la Caisse des Incendiés de la Marne. Le règlement primitif de 1774, dans Mémoires de la Société d'agriculture, commerce, sciences et arts du département de la Marne, 2e série, t. XX, 1922-1924, p. 99-125.

Mots clés matières

Autres Cotes

25 X 493-1128

Date

an VIII-1983

Autres Cotes

25 X 531-882

Date

an XIII-1942

Autres Cotes

25 X 544-882

Date

1807-1942

Arrondissement d'Épernay.

Autres Cotes

25 X 602

Date

1828

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Canton de Montmort.