Féodalité, communes, bourgeoisie et familles (1 E)

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Cote/Cotes extrêmes

1 E 1-1015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Fonds conservé au centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Cette section de nos archives est d'origine révolutionnaire : la plupart de ces papiers proviennent en effet de la main mise par l'Etat sur les biens des émigrés en vertu des lois des 2 septembre 1792 et 1er septembre 1793.

Les titres des 168 familles environ se trouvent déposés aux Archives de la Marne.

Documents en relation

On trouvera dans la sous-série 1 Q les papiers relatifs à la vente des biens de ces mêmes émigrés dont les titres figurent à notre sous-série 1 E.

Dubois de Crancé (Crancé, petit fief enclavé dans la seigneurie de Bussy-le-Château (canton de Suippes)). Lettres de service en faveur du seigneur Dubois de Crancé de Loisy, gouverneur de la ville de Châlons (1760 - imprimé). Arrêt du Conseil déterminant la place que le seigneur Dubois de Crancé doit occuper dans le choeur de l'église cathédrale de Châlons (2 novembre 1760 - imprimé). Mémoire pour les syndic et officiers du Conseil de Ville de Châlons contre le seigneur Germain Dubois de Crancé (1763). Arrêts de la Cour des aides rendus au profit des officiers municipaux de Châlons contre les seigneurs Dubois de Crancé (1764 et 1765 - imprimé). Bref de dispense du 4e degré de consanguinité à Germain Dubois de Crancé et Marie-Anne-Françoise de Parvillez (13 décembre 1769). Constitution de rente de 500 livres en faveur de Germain Dubois de Crancé, curé de Sainte-Menehould (1780). Renseignements généalogiques : extraits des registres des baptêmes, mariages et sépultures de l'église Notre-Dame-en-Vaux de Châlons.

Cote/Cotes extrêmes

1 E 146

Date

1760-1780

Description physique

(Liasse.) - 14 pièces (3 parchemins, 6 imprimées).