Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Date

1796-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

440,00 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne. Ponts et chaussées

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

La série S comprend tous les dossiers relatifs aux travaux publics et aux transports, provenant de la préfecture et des Ponts-et-Chaussées.

1 S . Ponts-et-chaussées

2 S . Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

3 S . Navigation intérieure (fleuves, lacs, canaux)

5 S . Chemins de fer

6 S. Transports aériens et météorologie

7 S. Service hydraulique, associations syndicales autorisées

8 S . Mines et énergie

S 8500 à 9164. Moulins et usines sur cours d'eau

Accroissements

Accroissements

S continu en cours de classement

Mode de classement

Mode de classement

Cette série est subdivisée en trois fonds : fonds de la préfecture et des Ponts-et-Chaussées ; ce sont les archives les plus anciennes, versées avant 1941 ; il a été impossible de séparer les deux fonds qui avaient été mélangés antérieurement et classés méthodiquement ; fonds de la préfecture, classé séparément depuis 1941 ; fonds des Ponts-et-Chaussées, classé aussi séparément depuis 1941.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

Répertoire numérique dactylographié.

S continu

Date

1800-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne