Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Date

1796-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

440,00 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne. Ponts et chaussées

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

La série S comprend tous les dossiers relatifs aux travaux publics et aux transports, provenant de la préfecture et des Ponts-et-Chaussées.

1 S . Ponts-et-chaussées

2 S . Routes ou grande voirie. Circulation et transports routiers

3 S . Navigation intérieure (fleuves, lacs, canaux)

5 S . Chemins de fer

6 S. Transports aériens et météorologie

7 S. Service hydraulique, associations syndicales autorisées

8 S . Mines et énergie

S 8500 à 9164. Moulins et usines sur cours d'eau

Accroissements

Accroissements

S continu en cours de classement

Mode de classement

Mode de classement

Cette série est subdivisée en trois fonds : fonds de la préfecture et des Ponts-et-Chaussées ; ce sont les archives les plus anciennes, versées avant 1941 ; il a été impossible de séparer les deux fonds qui avaient été mélangés antérieurement et classés méthodiquement ; fonds de la préfecture, classé séparément depuis 1941 ; fonds des Ponts-et-Chaussées, classé aussi séparément depuis 1941.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

Répertoire numérique dactylographié.

Service huydraulique : syndicats (7 S).

Autres Cotes

7 S 1-474

Date

1800-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Préfecture de la Marne. Ponts et Chaussées

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Fonds de la Préfecture et des Ponts et Chaussées

7 S 1-66. Service hydraulique (an VIII-1932).

7 S 1-4. Questions générales (an VIII-1932).

7 S 5*-28*. Registres (an XII-1893).

7 S 29. Personnel (an XIII-1894).

7 S 30-66. Rivières non navigables ni flottantes (an XII-1932).

7 S 67-111. Syndicats hydrauliques (1807-1940).

7 S 67-69. Généralités (1925-1935).

7 S 70-111. Dossiers par syndicats (1807-1940).

Fonds de la Préfecture

7 S 112-125. Service hydraulique (1898-1939).

7 S 112-120. Généralités (1898-1939).

7 S 121-125. Rivières non navigables (1929-1938).

7 S 126-225. Syndicats hydrauliques et d'irrigation (1828-1940).

7 S 126-153. Dossiers (moins comptes de gestion et pièces à l'appui) (1847-1940).

7 S 154-189. Comptes de gestion (1846-1940).

7 S 190-225. Pièces à l'appui des comptes de gestion (1853-1939).

Fonds des Ponts et Chaussées

7 S 226-306. Service hydraulique (an VII-1947).

7 S 226-253. Affaires générales (an VII-1947).

7 S 254. Personnel (1882-1911).

7 S 255-260. Police des cours d'eau (an X-1909).

7 S 261-269. Curage (an XI-1909).

7 S 270-282. Associations syndicales (1809-1908).

7 S 283-291. Digues, barrages, perrés (sortes de digues) (1834-1923).

7 S 292-299. Usines (barrages et moulins), prises d'eau, digues (1804-1939).

7 S 300-306. Pêche, police des eaux (1818-1940).

7 S 307-330. Service hydrométrique (1854-1938).

7 S 307-311. Météorologie et pluviométrie (1865-1938).

7 S 312-317. Hydrométrie et pluviométrie (1900-1936).

7 S 318-330. Inondations, crues (1854-1931).

7 S 331-374. Adductions d'eau (1899-1943).

7 S 331-338. Généralités (1899-1943).

7 S 339-474. Adduction et distribution d'eau potable. Lutte contre l'incendie (classement par communes et par syndicats) (1901-1943).

Conditions d'accès

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

Répertoire numérique dactylographié