Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 599-600, 614-616, 8962-8964, 14102-14182

Date

1501-1960

Présentation du contenu

Bignicourt-sur-Saulx

Pièces relatives à la condamnation de Jean-Baptiste Oudot, meunier du moulin d'Heiltz-le-Maurupt, d'avoir à curer le fossé dit "Fossé neuf", traversant le territoire de Bignicourt, ladite condamnation prononcée sur la requête du maire de ladite commune (requête, arrêtés, signification, rapport d'expert, saisie).

Autres Cotes

E DEPOT 600

Date

an VI-an XI

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Bignicourt-sur-Saulx.