Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21378

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 4197-4217

Date

1615-1851

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune du Mesnil-sur-Oger

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune du Mesnil-sur-Oger

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°1774 du 28 mai 1974 et n°2198 du 25 novembre 1982

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1788-1851).

Registres paroissiaux (1615-1792).

Registres d'état civil (1793-1820).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Baptêmes (1669-1681). Mariages (1669-1681). Sépultures (1669-1681).

Autres Cotes

E DEPOT 4202

Date

1669-1681

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Le Mesnil-sur-Oger

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé