Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Une importante bibliothèque administrative comprend des ouvrages et plaquettes de droit, des dictionnaires administratifs et juridiques, des manuels administratifs, etc.

Ouvrages et plaquettes de droit et d'administration.

Autres Cotes

D BIB et DP BIB 1-15585

Date

1947-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Présentation du contenu

La bibliothèque administrative comprend les publications officielles (législation, jurisprudence, droit administratif, civil, public, les publications officielles du gouvernement, les arrêts du Conseil d'Etat, journaux de droit).

Moniteur universel, 1789-1871 (Delta 2076)

Collection complète des lois, par Duvergier, 1921-1927 (A 618) // Delta 2239, et par Bocquet : 1831-19..

Collection complète des lois, 1789-1791 (A 636) // Delta 2192

Collection complète des décrets, 1789-1791 (A 635) // ? 1 K

Recueil général des lois, décrets, ordonnances, 1789-1830 (A 637) // Delta 2238 : 1830-1950

Recueil des Arrêts du Conseil d'Etat, an 8-1839 (W 616) // Delta 2198 : à 1884

Recueil général des lois, arrêts, par Sirey, 1789-1895 (A 625 et Delta 616).