Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Biens nationaux (sous-série 1 Q)

Date

1790-1828

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

45,00 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Districts puis Département

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

La sous-série 1 Q est consacrée aux domaines nationaux, biens devenus propriétés nationales à la suite des séquestres opérés en 1790. Les biens ecclésiastiques sont qualifiés de première origine et ceux des émigrés, biens de seconde origine.

I. Registres.

1 Q 1*-9*. Registres récapitulatifs des ventes dans les ordres alphabétique des communes et chronologique (1791-1823).

1 Q 10*-25*. Registres des soumissions dans les ordres alphabétique des communes et chronologique (1790-an IV).

II. Dossiers par communes.

1 Q 50-6583. Ablancourt à Witry-lès-Reims (1790-1828).

Les villes et les communes les plus importantes ont été classées séparément (Ay, Châlons-sur-Marne, Épernay, Fismes, Montmirail, Montmort, Reims, Sainte-Menehould, Sézanne, Vertus, Vitry-en-Perthois, Vitry-le-François), ainsi que les abbayes et les châteaux.

Les communes suivantes ont fait l'objet d'une analyse par possesseurs tant ecclésiastiques que laïques :

1 Q 50-1105. Ablancourt à Corroy (1790-1828).

1 Q 3000-3106. Maclaunay à Mareuil-sur-Ay (1790-1828).

1 Q 5000-5262. Sacy à Sainte-Marie-à-Py (1790-1828).

Villes :

1 Q 249-269. Ay (1790-1807).

1 Q 665-767. Châlons-sur-Marne (1790-1828).

1 Q 1500-1538. Épernay (1790-1822).

1 Q 1700-1708. Fismes (1790-an VI).

1 Q 3200-3207. Montmirail (1791-1807).

1 Q 3207 bis-3213. Montmort (1791-1810).

1 Q 4500-4571. Reims (1790-1807).

1 Q 5263-5297. Sainte-Ménéhould (1791-1809).

1 Q 5600-5618. Sézanne (1790-1807).

1 Q 6000-6017. Vertus (1790-1812).

1 Q 6500-6522. Vitry-en-Perthois (1790-1807).

1 Q 6550-6570. Vitry-le-François (1790-1811).

Abbayes, prieurés.

1 Q 3201-5810. Amour-Dieu (Troissy, puis Montmirail) (1791-1807).

1 Q 320. Andecy (Baye) (1790-1807).

1 Q 3250. Argensolles (Moslins) (1791-1812).

1 Q 222. Avenay (1791-1822).

1 Q 582. Bricot (Bricot-la-ville, puis Sézanne) (1790).

1 Q 3210. La Charmoye (Montmort) (1791-1808).

1 Q 880. Chatrices (1790-an XII).

1 Q 905. Cheminon (1791-an VI).

1 Q 101. Hautefontaine (1790-an II).

1 Q 2000. Hautvillers (1791-1811).

1 Q 2050. Huiron (1790-1792).

1 Q 126. Igny (Arcis-le-Ponsart) (1790-1791).

1 Q 5001. Macheret (Saint-Just) (1791-an II).

1 Q 3150. Moiremont (1790-an III).

1 Q 3170. Moncetz (moncetz-l'Abbaye) (1790-1791).

1 Q 3480. Montiers (Possesse) (1791-1792).

1 Q 3259 bis. Nesle-la-Reposte (1791-1823).

1 Q 3350. Orbais (1791-an II).

1 Q 5184. Le Reclus (Saint-Prix, actuellement commune de Talus-Saint-Prix) (1791).

1 Q 6050. Saint-Basle (Verzy) (1791-an VI).

1 Q 5800. Trois-Fontaines (an II-1813).

1 Q 6003. Vertus (Saint-Sauveur) (1790-AN IV).

1 Q 6501. Vitry-en-Perthois (Saint Jacques) (1791-1813).

Châteaux.

1 Q 106. Anglure (émigré Duport) (an III-an VII).

1 Q 112. Ante. Château de Boncourt (émigré de Chamisso) (an II-an III).

1 Q 160. Athis. Château des Marais (émigré Le Goix) (an III).

1 Q 284. Bannes (émigré de Lantage) (an VII).

1 Q 535. Bouvancourt. Château de Châlons-le-Vergeur (émigré Gougeon-le-Vergeur) (an III-an IV).

1 Q 551. Brandonvilliers (Emigré Leblanc de Maisons) (an II-an V).

1 Q 562. Braux-Sainte-Cohière. Château de la Seigneurie (émigré Dorigny d'Agny) (an IV).

1 Q 647. Cernay-en-Dormois. Château des Nacelles (émigré Hannequin d'Ecquevilly) (an II-an IX).

1 Q 1990 Gueux (émigré de Failly) (an IV-an VI).

1 Q 2200 Juvigny (émigré Faguier) (an II).

1 Q 2950. Louvois (Tantes du Roi Louis XVI) (an II-an VI).

1 Q 3037 Marcilly-sur-Seine (émigré de Galiffet) (an II-1812).

1 Q 3106. Mareuil-sur-Ay (émigré de Marasse) (an II).

1 Q 5035. Saint-Eulien (Emigré de Saint-Eulien) (an IV-1810).

1 Q 5119. Saint-Lumier-la-Populeuse. Château de Bussemont (Emigré de Wignacourt) (an II).

1 Q 2516. Saint-Thierry (archevêché de Reims) (1791-1811).

1 Q 5400. Sarry (évêché de Châlons-sur-Marne) (1790-1791).

1 Q 5750 Taissy. Château de Challerange (émigré de Renty) (an II).

1 Q 6076 Vinay (émigré de Failly) (an II).

III. Dossiers d'émigrés.

1 Q 6600-6754. Dossiers d'émigrés classés dans l'ordre alphabétique de leurs noms.

Mode de classement

Mode de classement

Les fonds par districts ont été mélangés, sans doute à l'époque de Just Berland, et tous les dossiers mis dans l'ordre alphabétique des communes. Les fonds par districts ont été mélangés et tous les dossiers mis dans l'ordre alphabétique des communes. A la suite de la série par communes (1 Q 50-6583) se trouve une série par noms d'émigrés (1 Q 6600-6754).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

Répertoire numérique dactylographié par R. Michelet et M. Deban sous la direction de G. Dumas, 1982, 126 p.