Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices des propriétés foncières non bâties dites Matrices noires

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Autres Cotes

1248 W 1-509 ; 1270 W 1-340 ; 1294 W 1-422

Date

1827-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

1275 articles

60,00 ml

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée 1993 n°2718 (1270 W), entrée 1993 n° 2742 (1294 W), entrée 1992 n° 2693 (1248 W)

Présentation du contenu

Cette collection rassemble les 3 versements des centres des impôts du département de la Marne pour les arrondissements de Châlons-en-Champagne (1248 W), Reims (1294 W) et Épernay (1270 W).

Les matrices dites noires des propriétés non bâties ont une date évolutive de 1914 à la rénovation de la commune.

Cette collection fait partie du cadastre napoléonien et fait suite aux matrices napoléoniennes classées en 3 P. L'entrée dans ces documents se fait par la table alphabétique en début de volume. Il n'y a pas de registre des états de sections pour cette période.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Châtelraould-Saint-Louvent. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-1281.

Autres Cotes

1248 W 93

Date

1914-1932