Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Date

1790-1800

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

191,00 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

La série L est constituée des fonds des administrations du département, des districts supprimés par la Constitution de l'an III, des comités de surveillance et sociétés populaires, des municipalités de cantons et des juridictions de l'époque révolutionnaire.

1 L. Département (1790-an VIII).

2 L à 7 L. Districts (1790-1794).

8 L. Comités de surveillance et sociétés populaires (1793-l'an III).

9 L. Municipalités de cantons du Directoire (an IV-an VIII) .

10 L. Ttribunaux de l'époque révolutionnaire (tribunal criminel du département, tribunaux de districts, etc.).

Mode de classement

Mode de classement

Le cadre de classement des séries modernes (K, M à Z) a été appliqué à la série L.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

G. Dumas, A. Ferrant, R. Michelet, M. Deban, Répertoire numérique de la série L, Châlons, 1983, XIV-129 p.

Comités de surveillance et sociétés populaires (8 L)

Autres Cotes

8 L 1-57

Date

1790-1800

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Comités de surveillance. Sociétés populaires

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Comités de surveillance

8 L 1-26. Délibérations en cahiers et pièces ; correspondance (ordre alphabétique des communes).

8 L 27-55. Délibérations en registres (même ordre).

Sociétés populaires

8 L 56-57. Papiers divers.

Conditions d'accès

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

DUMAS (Georges), Ferrant (Armand), MICHELET (Roland), DEBAN (Marceline). Répertoire numérique de la série L, Châlons-sur-Marne, 1983, XIV-127, 67 p.

Documents en relation

Sources complémentairesSources externes

Les archives des sociétés populaires et comités de surveillance de Reims sont conservées aux Archives municipales et communautaires de Reims