1400-XIXe siècle
Archives départementales de la Marne
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Saisie révolutionnaire
Versement
Présentation du contenu
Cette série est artificielle, constituée surtout par démembrement de la série B.
Accroissements
Cette série est close. Il n'y a plus d'accroissements à prévoir.
Conditions d'accès
Tous les documents de cette série sont librement communicables
Autres données descriptives
On trouvera plus facilement les édits, ordonnances, etc. dans Isambart, Recueil général des anciennes lois françaises de 420 à 1789, Paris, 1824-1833, 30 vol. in-8° (cote H BIB 126).
Autres Cotes
Date
Autres Cotes
Autres données descriptives
(2)Ancienne liasse cotée A 7
Mots clés typologiques
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