Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 579-580, 8112-8124

Date

1769-1890

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre deChâlons-en-Champagne

Origine

Commune de Valmy

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Commune de Valmy

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Valmy

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1987 du 14 septembre 1977

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1803-1890).

Archives anciennes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Procédure entre Sébastienne Raulin et les habitants de Valmy devant la maîtrise des Eaux et Forêts de Sainte-Ménéhould, sur le droit d'usage dans les bois de la communauté (17 mars 1786). Procédure entre les habitants de Valmy, Braux-Sainte-Cohière et Dommartin-la-Planchette et le sieur de Dampierre, sur le droit d'usage dans les bois de la communauté (22 décembre 1769).

Autres Cotes

E DEPOT 579

Date

1769-1786

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Valmy

Mots clés lieux