Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 45, 4007-4047

Date

1677-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Toulon-la-Montagne, aujourd'hui Vert-Toulon

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par décrets des 27/07/1888 et 20/11/1888 Toulon prend le nom de Toulon-La-Montagne. Par arrêté préfectoral du 21/08/1973, Vert-la-Gravelle absorbe Toulon-la-Montagne et prend le nom de Vert-Toulon.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Toulon-la-Montagne puis par celle de Vert-Toulon

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1723 du 22 octobre 1973

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1808-1892).

Registres paroissiaux (1677-1792).

Registres d'état civil (1793-1892).

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Peupliers, prés, pâtis, terrains. Ventes, locations, divisions, procès-verbaux d'arpentage, expertise cadastrale.

Autres Cotes

E DEPOT 4040

Date

1827-1873

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Toulon-la-Montagne, aujourd'hui Vert-Toulon.