Cadre de classement

Déplier tous les niveaux

Date

0946-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

282

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Date

1800-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

204,00 ml

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Conseil général. Conseil d'arrondissement. Service départemental d'architecture. Caisse départementale de retraite

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Les conseils généraux et les conseils d'arrondissement ont été créés en l'an VIII (1800), mais les seconds, au rôle purement consultatif, ont été supprimés en 1940. La commission départementale, instituée par la loi de 1871, a été supprimée en 1982.

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Les documents les plus importants que l'on trouve dans cette série sont les rapports des chefs de service au conseil général. Ils ont commencé à être imprimés à partir de 1841, à peu près en même temps que les rapports des préfets et les délibérations (dès 1836). Les bâtiments départementaux les plus anciens sont : la préfecture, installée dès l'origine dans l'ancienne intendance construite entre 1759 et 1771 ; la sous-préfecture de Reims, accueillie après 1918 dans l'ancien hôtel des fermes du XVIIIe siècle, place Royale, et l'ancienne école normale de garçons, transférée en 1860 dans l'ancienne abbaye de Toussaints du XVIe siècle.

1 N. Conseil général et commission départementale

2 N. Conseils d'arrondissement

3 N. Comptabilité du département

4 N. Bâtiments départementaux

5 N. Caisse départementale de retraite

Accroissements

Accroissements

N continu en cours de classement

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

DUMAS (Georges), MICHELET (Roland), NASOM (A.), Repertoire numérique imprimé, Châlons, 1981, XX-113 p.

Bâtiments départementaux (4 N)

Autres Cotes

4 N 1-280

Date

1800-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Conseil général. Service départemental d'architecture

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Présentation du contenu

I) Immeubles et bâtiments départementaux.

4 N 1-12. Affaires générales, assurances, dommages de guerre (1808-1941).

4 N 13-25. Préfecture, travaux, incendie (An VIII-1940).

4 N 26-45. Sous-préfectures, achats d'immeubles, travaux (1817-1937).

4 N 46-75. Tribunaux, travaux d'installation, d'entretien, transferts (An IX-1941).

4 N 76-95. Prisons, travaux de construction et d'entretien (An IX-1939).

4 N 96-175. Casernes de gendarmerie, acquisition, baux, travaux de construction et d'entretien, transferts de brigades (An V-1940).

4 N 185-206. Écoles normales d'institutrices, généralités, travaux (1847-1940).

4 N 207-210. Archives départementales, construction, agrandissement (1859-1941).

4 N 211-212. Dépôts de mendicité (Ostende), construction, agrandissement (An IX-1834).

4 N 213-224. Asile d'aliénés, travaux d'agrandissement, d'amélioration (1834-1933).

4 N 225-233. Hospice départemental de vieillards et dépôt de mendicité (" Chaudron "), travaux de construction et d'amélioration (1877-1938).

4 N 234-237. Sanatorium Léon Bourgeois, travaux de construction (1922-1940).

4 B 238. Foyer des enfants assistés (1923-1938).

4 N 239. Asile laïque de jeunes filles assistées (1900-1901).

4 N 240-250. Bâtiment divers à Avize, Barbonne-Fayel, Châlons-sur-Marne, l'Épine, Reims, Saint-Memmie, Troissy (1807-1940).

II) Mobilier départemental.

4 N 251. Mobilier de différents bâtiments (1855-1928).

4 N 252-256*. Inventaires du mobilier de la préfecture (1809-1939).

4 N 257. Mobilier des sous-préfectures (1835-1928).

III) Service départemental d'architecture.

4 N 258-261. Affaires diverses (1808-1942).

4 N 262-280. Commission départementale des bâtiments civils (1840-1932).

Conditions d'accès

Statut juridique Archives publiques

Communicabilité

Conformément au Code du patrimoine (art. L 213-1 à L 213-8)

Autre instrument de recherche

Références

DUMAS (Georges), MICHELET (Roland), NASOM (A.), Repertoire numérique imprimé, Châlons, 1981, XX-113 p.