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Reproduction et réutilisation

Laboratoire photographique des Archives, C Manquillet

L'atelier photographique des Archives départementales peut réaliser des travaux moyennant paiement.


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Recherches par correspondance

Les Archives de la Marne ne font pas de recherches sur les archives numérisées qui sont consultables sur ce site (registres paroissiaux et d'état civil, recensements de population, etc.).


Réutilisation des informations publiques détenues par les Archives de la Marne

La réutilisation d’informations publiques détenues par les Archives départementales de la Marne doit se faire dans le respect des articles 23 à 26 du règlement des salles de lecture. Les reproductions de documents effectuées par le laboratoire photographique, les lecteurs ou les internautes sont a priori réservées à un usage privé et interne, à des fins non commerciales et non promotionnelles.


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Les personnes, physiques ou morales, privées ou publiques, souhaitant réutiliser les reproductions pour d’autres motifs (par exemple cession à des tiers ou diffusion sur internet) doivent en faire la demande écrite auprès des Archives départementales :
l’autorisation de réutilisation accordée par ce service peut être soumise à la délivrance d’une licence et au paiement d’une redevance, fixée par délibération des élus.


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Un modèle de licence de réutilisation prévoit la diffusion au public ou à des tiers, à des fins commerciales ou promotionnelles :


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Il est important de noter que, même en cas de réutilisation gratuite, il est nécessaire de se déclarer auprès des Archives de la Marne.